PUBLICATIONS

  • « Avec M. le Professeur François BOHNET, « Contrats de gérance d’immeubles » in « Recueil de contrats commerciaux », Helbing Lichtenhahn, Bâle, 2013
  • « Le propriétaire face aux occupants et voisins » in « Les rénovations d’immeubles », Droit de la propriété, Schulthess, 2012
  • « L’estimation des biens expropriés » in « La maîtrise publique du sol : expropriation formelle et matérielle, préemption, contrôle du prix », Pratique du droit administratif, Schulthess, 2009
  • « La conciergerie » in Séminaire du droit du bail à loyer, Université de Neuchâtel, 2008
  • « Les loyers et les frais accessoires des logements subventionnés » in 10ème séminaire du droit du bail à loyer, Neuchâtel 1998
  • « Les congés inefficaces », CdB 1996 p. ss

JEAN-MARC SIEGRIST

  • « La communication électronique avec les tribunaux du point de vue de l’avocat » (www.weblaw.ch, 2006) ; 
  • « La protection du patrimoine » (in « La garantie de la propriété à l’aube du XXIème siècle », Schulthess, 2009)

LUCIEN LAZZAROTTO

Monographie

  • L’État de droit face au terrorisme (thèse de doctorat rédigée sous la direction du Professeur Michel Hottelier), Zurich, 2010.

Ouvrages collectifs (direction)

  • « Liberté religieuse et multiculturalisme », in F. BERNARD / E. MCGREGOR / D. VALLEE-GRISEL (éd.), Constitution et religion : les droits de l'homme en mémoire (à paraître)
  • Avec F. NIANG (éd.), Colloque sur les droits humains : Commerce et droits humains Genève, 2016.
  • « Lois contre le terrorisme et Etat de droit », Semaine judiciaire, vol. II, 2016, pp. 177‑207.
  • « La Cour européenne des droits de l'homme et la lutte contre le terrorisme », Revue trimestrielle des droits de l’homme, 2016, pp. 43-60.
  • Avec F. Niang (éd.), Colloque sur les droits humains : Promotion et Défense des droits de l'enfant : Enjeux théoriques, pratiques et philosophiques, Genève, 2015.
  • Avec F. Niang (éd.), Colloque sur les droits humains : Mécanismes régionaux et mise en œuvre universelle, Genève, 2014.

Articles scientifiques

  • « Commentaire des articles 143 à 145 Cst. féd. », in V. Martenet / J. Dubey (éd.), Commentaire romand – Constitution fédérale (à paraître).
  • « Etat de droit et situations extraordinaire », in O. Diggelmann / M. Hertig / B. Schindler (éd.), Verfassungsrecht der Schweiz – Droit constitutionnel suisse (à paraître).
  • « La Cour européenne des droits de l’homme dans un contexte défavorable », Geneva Hub for Democracy, No. 10 / 2017.
  • « Liberté religieuse et multiculturalisme », in F. Bernard / E. McGregor / D. Vallée-Grisel (éd.), Constitution et religion : les droits de l'homme en mémoire, Genève, 2017, pp. 13-30.
  • « Legal marketplaces : opportunité et/ou menace pour les avocats et les Ordres d’avocats », Revue de l’avocat, 6/7/2017, pp. 253-256 (avec Adrien alberini et Lionel bugmann).
  • « La Cour européenne des droits de l'homme et la lutte contre le terrorisme », Revue trimestrielle des droits de l’homme 2016 (à paraître).
  • « La Suisse hors de la CEDH ? », in Recueil anniversaire du marathon du droit de l’Ordre des avocats, Genève, 2015 (à paraître).
  • « Restraining Killer Drones : Uneasy Steps Toward a Reconciliation of Targeted Killing and the Values of a Liberal State », Human Rights Quarterly 2016 (à paraître) (avec Tom Farer).
  • « Evolution(s) de la Cour européenne des droits de l'homme en matière de protection des enfants », in Colloque sur les droits humains : Promotion et Défense des droits de l'enfant :Enjeux théoriques, pratiques et philosophiques, Genève, 2015.
  • « Can UCAVs be Reconciled with Liberal Governance ? The Substantive Law of a Drone Court », in S. Barela (éd.), Legitimacy and Drones : Investigating the Legality, Morality and Efficacy of UCAVs, Farnham, 2015, pp. 359-382 (avec Tom Farer).
  • « La définition du champ d’application de l’article 5 de la Convention européenne des droits de l’homme (Cour eur. dr. h., décision Gahramanov c. Azerbaïdjan, 15 octobre 2013) », Revue trimestrielle des droits de l’homme 2014, pp. 959-976.
  • « Droits de l’homme et terrorisme », in M. Hertig Randall / M. Hottelier (éd.), Introduction aux droits de l’homme, Zurich, 2014, pp. 592-605.
  • « Protections universelle et régionales des droits de l'homme : vertus de la collaboration », in F. Niang / F. Bernard (éd.), Colloque sur les droits humains : Mécanismes régionaux et mise en œuvre universelle, Genève, 2014, pp. 3-35.
  • « Réflexions sur la répression du crime organisé », in D. Bernard / Y. Cartuyvels / C. Guillain / D. Scalia / M. van de Kerchove (éd.), Fondements et objectifs des incriminations et des peines en droit européen et international, Bruxelles, 2013, pp. 171-178.
  • « Les rapports entre égalité et liberté : Réflexions à l’aune de la Constitution fédérale de 1999 », in R. Bahar / R. Trigo Trindade (éd.), L'égalité de traitement dans l'ordre juridique : fondements et perspectives, Zurich, 2013.
  • « Pour un contrôle concret de constitutionnalité en matière de droits fondamentaux », Jusletter, 14 janvier 2013.
  • « Constitutional Review, Individual Rights, and the Transparency Requirement », Regent Journal of Law and Public Policy vol. 4 (2012), pp. 141-180.
  • « L’abrogation de l’article 190 Cst. à la lumière du judicial review », Jusletter, 12 septembre 2011.
  • « The European Convention on Human Rights and the Fight Against Terrorism », in L. Hennebel / H. Tigroudja (éd.), Balancing Liberty and Security: The Human Rights Pendulum, Oisterwijk, 2011, pp. 171-196.
  • « Counterterrorism and an Imaginative Right-Based Approach »,Terrorism and Political Violence vol. 23 (2011), pp. 23-26.
  • « Droit et risque terroriste », in P. Meier / A. Papaux (éd.), Risque(s) et Droit : Actes du colloque du troisième cycle romand de droit 2009, Zurich, 2010, pp. 259-278. Nietzsche et la valeur de l’histoire », Bulletin de la Société suisse de philosophie, Berne, 1997, pp. 26-28.

FREDERIC BERNARD