ENSEIGNEMENTS - CONFERENCES - PUBLICATIONS

Enseignement

Enseignement du droit du bail à l'Institut d'Etudes Immobilières (Genève)

Conférences

  • « Sous-location. Traitement des avantages reçus par le sous-bailleur », 9ème journée romande de la location immobilière, SVIT, 2017
  • « Les choses dont l’usage est cédé avec des locaux d’habitation ou des locaux commerciaux remis en location », 9ème journée romande de la location immobilière, SVIT, 2017
  • « Quelques loyers variables et variations de loyer », 19ème Séminaire sur le droit du bail de l’Université de Neuchâtel, 2016
  • « La responsabilité du bailleur propriétaire d'immeubles dans le temps », SVIT, 2016 
  • « La pratique de la sous-location par l’intermédiaire de sites internet et le prêt temporaire d’un logement », SVIT, 2015
  • « Jurisprudence récente » SVIT, 2015
  • « Nuisances du voisinage dans le droit du bail : jurisprudences récentes » (Sprints de l’immobilier) 2015 
  • « Le transfert du bail commercial », SVIT, 2014
  • « Contrat de construction (entreprise générale et sous-traitance) » (en collaboration avec Me Benoît CARRON), 2014
  • « Droit du bail à loyer – Questions d’actualité », 2013 
  • « Le nouveau règlement du plan d’utilisation du sol en Ville de Genève », 2013
  • « Sous-location : quelques nouveaux principes jurisprudentiels », SVIT, 2013
  • « Imperfections du droit du bail – Comment s’en accommoder », SVIT, 2013
  • « Les risques juridiques dans l’exploitation d’immeubles – Association suisse des Caisses de prévoyance », 2012
  • « L’hypothèque légale des artisans et entrepreneurs – Séminaire de maîtrise fédérale des électriciens », 2012 
  • « Avis officiel de fixation du loyer initial, de majoration de loyer ou de modification du bail – Dans quels cas les employer » – CGI Conseils, 2012
  • « Durée et fin du bail » – Séminaire CFF, 2012 
  • « Les nuisances consécutives à des travaux / L’indemnité commerciale », SVIT, 2012
  • « Les frais accessoires », SVIT, 2012
  • « Baux commerciaux – Conseils pratiques », SVIT, 2012
  • « Effractions : droits et obligations du propriétaire », CGI Conseils, 2011
  • « Eclairage juridique : le propriétaire et la fibre optique, » CGI Conseils, 2011 
  • « Normes sismiques : éclairage juridique », CGI Conseils, 2011
  • « L’amiante et les autres substances toxiques utilisées dans la construction », SVIT, 2011 
  • « Point de situation sur la sous-location », SVIT, 2011
  • « Droit de préemption légal institué par la LGL », CGI Conseils, 2010
  • « Les rénovations d’immeubles – Le propriétaire face aux occupants et voisins d’immeubles », Journée du droit de la propriété – Université de Genève, 2010 
  • « Droit du bail à loyer – Encouragement aux économies d’énergie », SVIT, 2010

Publications

  • « Avec M. le Professeur François BOHNET, « Contrats de gérance d’immeubles » in « Recueil de contrats commerciaux », Helbing Lichtenhahn, Bâle, 2013
  • « Le propriétaire face aux occupants et voisins » in « Les rénovations d’immeubles », Droit de la propriété, Schulthess, 2012
  • « L’estimation des biens expropriés » in « La maîtrise publique du sol : expropriation formelle et matérielle, préemption, contrôle du prix », Pratique du droit administratif, Schulthess, 2009
  • « La conciergerie » in Séminaire du droit du bail à loyer, Université de Neuchâtel, 2008
  • « Les loyers et les frais accessoires des logements subventionnés » in 10ème séminaire du droit du bail à loyer, Neuchâtel 1998
  • « Les congés inefficaces », CdB 1996 p. ss

JEAN-MARC SIEGRIST

Siegrist & Lazzarotto, Avocats

Enseignement

De 2011 à 2021 - Enseignement du droit du bail à la SVIT-School (Lausanne), pour la préparation du brevet fédéral de gérant d'immeubles.

Conférences

  • «Travaux LDTR et fixation du loyer : prise en compte de travaux antérieurs ? », intervention dans « les sprints de l’immobilier 2021 », APGCI-CGI Conseil
  • « Aspects juridiques du décompte de chauffage », APGCI-CGI Conseil, 2020
  • « PPE, les bonnes pratiques, 10 exemples choisis d'erreurs à éviter », APGCI-CGI Conseil, 2019
  • «Arrêté de classement d'un ancien domaine morcelé», intervention dans « les sprints de l’immobilier 2019 », APGCI-CGI Conseil
  • «Congés pour besoin propre et congé pour travaux », intervention dans « les sprints de l’immobilier 2017 », APGCI-CGI Conseil
  • « Thèmes choisis en matière de propriété par étages », APGCI-CGI Conseil, 2016
  • « Frais accessoires : état de la situation », APGCI, 2013
  • « Le chauffage à distance : conséquences juridiques pour le bailleur et le locataire », APGCI, 2013 
  • « Obligations du propriétaire face à l’amiante », présentation privée, 2012
  • « La valeur litigieuse avant et après le code de procédure civile suisse », présentation privée, 2010
  • « Jurisprudence sur les frais accessoires en matière de bail », SVIT, 2010
  • « Subventions, aspects fiscaux et juridiques des rénovations », Journées d’information sur l’énergie pour les architectes, 2010
  • « Les droits de voisinage », APGCI, 2009
  • « La protection du patrimoine », Journées de la propriété, Université de Genève, 2008
  • « Affichage : aspects juridiques », séminaire SGA, 2008
  • « CEVA : atteintes directes à la propriété et aux droits de voisinage (expropriation matérielle et formelle) », APGI, 2006
  • « Courtiers, Expert, Banquier : convergence ou conflits d’intérêts », APGCI, 2005
  • « La libre circulation des médecins », 2003

Publications

  • « La communication électronique avec les tribunaux du point de vue de l’avocat » (www.weblaw.ch, 2006) ;
  • « La protection du patrimoine » (in « La garantie de la propriété à l’aube du XXIème siècle », Schulthess, 2009)

LUCIEN LAZZAROTTO

Siegrist & Lazzarotto, Avocats

Enseignement

  • Professeur à l'Université de Genève - Département de droit administratif (dès septembre 2019)
  • Formateur externe au Centre de formation de la police genevoise (Enseignement : « Droits humains »)
  • Chargé de cours au Global Studies Institute de l'Université de Genève (Enseignement : « Le droit européen des droits de l'homme »

Conférences

  • Organisation, avec Steven J. BARELA, d'un colloque intitulé « Legitimacy & Drones » et intervention dans ce cadre, thème : « Law in a 'Drone Court' », 2016Intervention dans le cadre du « Marathon » de formation continue de l’Ordre des Avocats (Genève), Thème : « Libertés fondamentales», 2016


  • Organisation avec Eleanor MCGREGOR et Diane VALLÉE GRISEL d’un colloque intitulé « Constitution et religion : les droits de l'homme en mémoire » et intervention dans ce cadre, thème : « Liberté religieuse et multiculturalisme », 2016


  • Intervention dans le cadre des Sprints de l’immobilier organisés par la Chambre genevoise immobilière, thème : « La taxe d’équipement », 2016


  • Conférence organisée par le Jeune Barreau de l’Ordre des Avocats de Genève, thème : « La Liberté dans tous ses états : entre tenues islamiques, négationnisme, loi sur le renseignement et primauté du droit suisse », 2016


  • Animation d’un « First Tuesday » organisé par l’Ordre des Avocats de Genève, thème : « Les droits de l’homme », 2016


  • Conférence dans le cadre de la summer school Erasmus Mundus GEM PhD (ULB, Bruxelles), 2015


  • Conférence dans le cadre du workshop « Islam between Tolerance and Terrorism » (IEA de Nantes), 2015


  • Intervention dans le cadre du « Mardi de l’actualité » de l’Ordre des Avocats de Genève (avec Yaël Hayat), Thème : « Les conditions de détention dans la prison de Champ-Dollon », 2015


  • Intervention dans le cadre du « Mardi de l’actualité » de l’Ordre des Avocats de Genève (avec Sévane Garibian), Thème : « Arrêt Perincek c. Suisse », 2013


  • Intervention dans le cadre du « Marathon » de formation continue de l’Ordre des Avocats (Genève), Thème : « Libertés fondamentales », 2013‑2015


  • « Lois contre le terrorisme et Etat de droit », Société genevoise de droit et de législation, 2016 »

Publications

Voir la liste complète des publications du Prof. F. Bernard

FREDERIC BERNARD

Siegrist & Lazzarotto, Avocats

Enseignement

  • Professeure à l'Université de Genève - Droits réels - Département de droit civil (dès septembre 2023).

Conférences

  • L’usage du sous-sol pour l’acheminement de l’énergie, Colloque immobilier de l’Université de Neuchâtel, 2022.


  • Conflit de jardinage (commentaire de l’ACJC/1657/2020), Sprints de l’immobilier CGI, 2021.


  • Droit de voisinage : aperçu de quelques actions réelles, Conférence du Jeune Barreau de l’Ordre des avocats, 2021.


  • Droit de passage nécessaire : conditions et constitution de la servitude, Séminaire juridique CGI, 2019.

Publications

  • L’usage du sous-sol pour l’acheminement de l’énergie, in Servitudes, territoire et approvisionnement énergétique : trio explosif ? (DEFAGO/WERMELINGER, éd.), 2022, p. 155-179.
  • Dans les sinuosités juridiques des chemins privés, RNRF 93/2022, p. 69-85.
  • Déplacement de servitude et restriction de hauteur, BR/DC 6/2021 p. 327-328.
  • Co-autrice avec le Prof. B. FOËX, Commentaire des articles 95 à 97 LP (ordre, effet et estimation de la saisie), in Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I (STAEHELIN/BAUER/LORANDI, éd.), 3e éd., 2021.
  • Les servitudes de restriction à bâtir, SJ 2021 II p. 157-183.
  • Co-autrice avec le Prof. B. FOËX, Commentaire des articles 216 à 216e CO (vente immobilière, préemption, emption, réméré), in Commentaire romand du Code des obligations (THEVENOZ/WERRO, éd.), 3e éd., 2021.
  • Le jardin de la discorde : aperçu de quelques litiges de « jardinage » sous l’angle des droits réels, Revue de l’avocat 4/2021, p. 177-181.
  • La servitude de passage nécessaire, thèse (Université de Genève), 2021.
  • Keyword Advertising : développements récents au regard du droit des marques, AJP/PJA 2012 p. 1546-1566.

IRENE MARTIN-RIVARA

Siegrist & Lazzarotto, Avocats
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