ENSEIGNEMENTS - CONFERENCES - PUBLICATIONS
Enseignement
Enseignement du droit du bail à l'Institut d'Etudes Immobilières (Genève)
Conférences
- « Sous-location. Traitement des avantages reçus par le sous-bailleur », 9ème journée romande de la location immobilière, SVIT, 2017
- « Les choses dont l’usage est cédé avec des locaux d’habitation ou des locaux commerciaux remis en location », 9ème journée romande de la location immobilière, SVIT, 2017
- « Quelques loyers variables et variations de loyer », 19ème Séminaire sur le droit du bail de l’Université de Neuchâtel, 2016
- « La responsabilité du bailleur propriétaire d'immeubles dans le temps », SVIT, 2016
- « La pratique de la sous-location par l’intermédiaire de sites internet et le prêt temporaire d’un logement », SVIT, 2015
- « Jurisprudence récente » SVIT, 2015
- « Nuisances du voisinage dans le droit du bail : jurisprudences récentes » (Sprints de l’immobilier) 2015
- « Le transfert du bail commercial », SVIT, 2014
- « Contrat de construction (entreprise générale et sous-traitance) » (en collaboration avec Me Benoît CARRON), 2014
- « Droit du bail à loyer – Questions d’actualité », 2013
- « Le nouveau règlement du plan d’utilisation du sol en Ville de Genève », 2013
- « Sous-location : quelques nouveaux principes jurisprudentiels », SVIT, 2013
- « Imperfections du droit du bail – Comment s’en accommoder », SVIT, 2013
- « Les risques juridiques dans l’exploitation d’immeubles – Association suisse des Caisses de prévoyance », 2012
- « L’hypothèque légale des artisans et entrepreneurs – Séminaire de maîtrise fédérale des électriciens », 2012
- « Avis officiel de fixation du loyer initial, de majoration de loyer ou de modification du bail – Dans quels cas les employer » – CGI Conseils, 2012
- « Durée et fin du bail » – Séminaire CFF, 2012
- « Les nuisances consécutives à des travaux / L’indemnité commerciale », SVIT, 2012
- « Les frais accessoires », SVIT, 2012
- « Baux commerciaux – Conseils pratiques », SVIT, 2012
- « Effractions : droits et obligations du propriétaire », CGI Conseils, 2011
- « Eclairage juridique : le propriétaire et la fibre optique, » CGI Conseils, 2011
- « Normes sismiques : éclairage juridique », CGI Conseils, 2011
- « L’amiante et les autres substances toxiques utilisées dans la construction », SVIT, 2011
- « Point de situation sur la sous-location », SVIT, 2011
- « Droit de préemption légal institué par la LGL », CGI Conseils, 2010
- « Les rénovations d’immeubles – Le propriétaire face aux occupants et voisins d’immeubles », Journée du droit de la propriété – Université de Genève, 2010
- « Droit du bail à loyer – Encouragement aux économies d’énergie », SVIT, 2010
Publications
- « Avec M. le Professeur François BOHNET, « Contrats de gérance d’immeubles » in « Recueil de contrats commerciaux », Helbing Lichtenhahn, Bâle, 2013
- « Le propriétaire face aux occupants et voisins » in « Les rénovations d’immeubles », Droit de la propriété, Schulthess, 2012
- « L’estimation des biens expropriés » in « La maîtrise publique du sol : expropriation formelle et matérielle, préemption, contrôle du prix », Pratique du droit administratif, Schulthess, 2009
- « La conciergerie » in Séminaire du droit du bail à loyer, Université de Neuchâtel, 2008
- « Les loyers et les frais accessoires des logements subventionnés » in 10ème séminaire du droit du bail à loyer, Neuchâtel 1998
- « Les congés inefficaces », CdB 1996 p. ss
JEAN-MARC SIEGRIST
Enseignement
De 2011 à 2021 - Enseignement du droit du bail à la SVIT-School (Lausanne), pour la préparation du brevet fédéral de gérant d'immeubles.
Conférences
- «Travaux LDTR et fixation du loyer : prise en compte de travaux antérieurs ? », intervention dans « les sprints de l’immobilier 2021 », APGCI-CGI Conseil
- « Aspects juridiques du décompte de chauffage », APGCI-CGI Conseil, 2020
- « PPE, les bonnes pratiques, 10 exemples choisis d'erreurs à éviter », APGCI-CGI Conseil, 2019
- «Arrêté de classement d'un ancien domaine morcelé», intervention dans « les sprints de l’immobilier 2019 », APGCI-CGI Conseil
- «Congés pour besoin propre et congé pour travaux », intervention dans « les sprints de l’immobilier 2017 », APGCI-CGI Conseil
- « Thèmes choisis en matière de propriété par étages », APGCI-CGI Conseil, 2016
- « Frais accessoires : état de la situation », APGCI, 2013
- « Le chauffage à distance : conséquences juridiques pour le bailleur et le locataire », APGCI, 2013
- « Obligations du propriétaire face à l’amiante », présentation privée, 2012
- « La valeur litigieuse avant et après le code de procédure civile suisse », présentation privée, 2010
- « Jurisprudence sur les frais accessoires en matière de bail », SVIT, 2010
- « Subventions, aspects fiscaux et juridiques des rénovations », Journées d’information sur l’énergie pour les architectes, 2010
- « Les droits de voisinage », APGCI, 2009
- « La protection du patrimoine », Journées de la propriété, Université de Genève, 2008
- « Affichage : aspects juridiques », séminaire SGA, 2008
- « CEVA : atteintes directes à la propriété et aux droits de voisinage (expropriation matérielle et formelle) », APGI, 2006
- « Courtiers, Expert, Banquier : convergence ou conflits d’intérêts », APGCI, 2005
- « La libre circulation des médecins », 2003
Publications
- « La communication électronique avec les tribunaux du point de vue de l’avocat » (www.weblaw.ch, 2006) ;
- « La protection du patrimoine » (in « La garantie de la propriété à l’aube du XXIème siècle », Schulthess, 2009)
LUCIEN LAZZAROTTO
Enseignement
- Professeur à l'Université de Genève - Département de droit administratif (dès septembre 2019)
- Formateur externe au Centre de formation de la police genevoise (Enseignement : « Droits humains »)
- Chargé de cours au Global Studies Institute de l'Université de Genève (Enseignement : « Le droit européen des droits de l'homme »
Conférences
- Organisation, avec Steven J. BARELA, d'un colloque intitulé « Legitimacy & Drones » et intervention dans ce cadre, thème : « Law in a 'Drone Court' », 2016Intervention dans le cadre du « Marathon » de formation continue de l’Ordre des Avocats (Genève), Thème : « Libertés fondamentales», 2016
- Organisation avec Eleanor MCGREGOR et Diane VALLÉE GRISEL d’un colloque intitulé « Constitution et religion : les droits de l'homme en mémoire » et intervention dans ce cadre, thème : « Liberté religieuse et multiculturalisme », 2016
- Intervention dans le cadre des Sprints de l’immobilier organisés par la Chambre genevoise immobilière, thème : « La taxe d’équipement », 2016
- Conférence organisée par le Jeune Barreau de l’Ordre des Avocats de Genève, thème : « La Liberté dans tous ses états : entre tenues islamiques, négationnisme, loi sur le renseignement et primauté du droit suisse », 2016
- Animation d’un « First Tuesday » organisé par l’Ordre des Avocats de Genève, thème : « Les droits de l’homme », 2016
- Conférence dans le cadre de la summer school Erasmus Mundus GEM PhD (ULB, Bruxelles), 2015
- Conférence dans le cadre du workshop « Islam between Tolerance and Terrorism » (IEA de Nantes), 2015
- Intervention dans le cadre du « Mardi de l’actualité » de l’Ordre des Avocats de Genève (avec Yaël Hayat), Thème : « Les conditions de détention dans la prison de Champ-Dollon », 2015
- Intervention dans le cadre du « Mardi de l’actualité » de l’Ordre des Avocats de Genève (avec Sévane Garibian), Thème : « Arrêt Perincek c. Suisse », 2013
- Intervention dans le cadre du « Marathon » de formation continue de l’Ordre des Avocats (Genève), Thème : « Libertés fondamentales », 2013‑2015
- « Lois contre le terrorisme et Etat de droit », Société genevoise de droit et de législation, 2016 »
Publications
FREDERIC BERNARD
Enseignement
- Professeure à l'Université de Genève - Droits réels - Département de droit civil (dès septembre 2023).
Conférences
- L’usage du sous-sol pour l’acheminement de l’énergie, Colloque immobilier de l’Université de Neuchâtel, 2022.
- Conflit de jardinage (commentaire de l’ACJC/1657/2020), Sprints de l’immobilier CGI, 2021.
- Droit de voisinage : aperçu de quelques actions réelles, Conférence du Jeune Barreau de l’Ordre des avocats, 2021.
- Droit de passage nécessaire : conditions et constitution de la servitude, Séminaire juridique CGI, 2019.
Publications
- L’usage du sous-sol pour l’acheminement de l’énergie, in Servitudes, territoire et approvisionnement énergétique : trio explosif ? (DEFAGO/WERMELINGER, éd.), 2022, p. 155-179.
- Dans les sinuosités juridiques des chemins privés, RNRF 93/2022, p. 69-85.
- Déplacement de servitude et restriction de hauteur, BR/DC 6/2021 p. 327-328.
- Co-autrice avec le Prof. B. FOËX, Commentaire des articles 95 à 97 LP (ordre, effet et estimation de la saisie), in Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I (STAEHELIN/BAUER/LORANDI, éd.), 3e éd., 2021.
- Les servitudes de restriction à bâtir, SJ 2021 II p. 157-183.
- Co-autrice avec le Prof. B. FOËX, Commentaire des articles 216 à 216e CO (vente immobilière, préemption, emption, réméré), in Commentaire romand du Code des obligations (THEVENOZ/WERRO, éd.), 3e éd., 2021.
- Le jardin de la discorde : aperçu de quelques litiges de « jardinage » sous l’angle des droits réels, Revue de l’avocat 4/2021, p. 177-181.
- La servitude de passage nécessaire, thèse (Université de Genève), 2021.
- Keyword Advertising : développements récents au regard du droit des marques, AJP/PJA 2012 p. 1546-1566.
IRENE MARTIN-RIVARA
